Au Québec, la neige déneigée doit rester sur votre propre terrain. Le Code de la sécurité routière interdit de déposer des matières sur un chemin public sans autorisation, et la plupart des municipalités interdisent de pousser la neige dans la rue, sur le trottoir, chez le voisin ou sur une borne-fontaine. Vérifiez le règlement de votre ville.
Ce que dit la loi provinciale
L'article 498 du Code de la sécurité routière interdit de jeter, déposer ou abandonner des objets ou matières quelconques sur un chemin public, sauf exception autorisée par la personne responsable de l'entretien de ce chemin. Les municipalités s'appuient sur cette règle, et sur leurs propres règlements, pour interdire de pousser la neige de son entrée dans la rue.
Concrètement, la neige que vous ou votre déneigeur poussez dans la rue nuit à la circulation et au travail des équipes municipales, et peut entraîner un constat d'infraction. Elle peut aussi former des bourrelets durcis que les automobilistes, les cyclistes et les piétons doivent contourner.
Les interdictions les plus courantes
Chaque municipalité a son règlement, mais on retrouve souvent les mêmes interdictions :
| Endroit | Généralement | Pourquoi |
|---|---|---|
| La rue | Interdit | Nuit à la circulation et au déneigement municipal. |
| Le trottoir | Interdit | Bloque les piétons, crée des risques de chute. |
| Le terrain du voisin | Interdit sans son accord | C'est sa propriété. |
| Une borne-fontaine | Interdit | Les pompiers doivent pouvoir y accéder rapidement. |
| Un banc qui bloque la visibilité | Souvent interdit | Danger aux intersections et aux sorties d'entrée. |
| Votre propre terrain | Permis | En respectant les limites de propriété et la visibilité. |
Et le déneigeur privé?
Si vous faites affaire avec un entrepreneur, il doit lui aussi respecter le règlement municipal. Dans plusieurs villes, c'est l'entrepreneur qui peut être sanctionné, mais selon les règles locales, le propriétaire peut aussi être visé. Convenez avec lui, au moment du contrat, de l'endroit où la neige sera empilée sur votre terrain.
Comment vérifier le règlement de votre ville
- Consultez le site Web de votre municipalité, section déneigement ou règlements.
- Appelez le 311 ou le service aux citoyens, selon votre ville.
- Repérez les règles connexes : stationnement de nuit en hiver, déneigement des trottoirs, hauteur des bancs de neige.
- Notez l'information pour votre déneigeur ou les membres de la famille qui déneigent.
Les villes ont parfois des réalités très différentes; par exemple, nous avons rédigé un article sur le déneigement à Montréal, avec ses escaliers et ses ruelles.
Bien planifier où va la neige
La meilleure façon de respecter les règles, c'est de prévoir l'espace de stockage dès le début de l'hiver. Quelques conseils :
- Choisissez une zone de votre terrain assez grande pour tout l'hiver, pas seulement la première bordée.
- Évitez d'empiler la neige sur les arbustes, contre les fenêtres du sous-sol ou sur la pente qui s'écoule vers la maison.
- Gardez dégagée la visibilité de chaque côté de la sortie de l'entrée.
- Sur un balcon, dirigez la neige vers votre propre cour, pas chez le voisin du dessous.
Une pelle électrique qui envoie la neige sur le côté, comme la pelle à neige sans fil NordiX, vous permet de choisir précisément de quel côté la neige part. Notre article comment déneiger avec une pelle électrique explique comment orienter vos passes. Pour l'ensemble des outils, consultez notre guide de la pelle à neige électrique sans fil.
Questions fréquentes
A-t-on le droit de pousser la neige dans la rue au Québec?
En général, non. Le Code de la sécurité routière interdit de déposer des matières sur un chemin public sans autorisation, et la plupart des règlements municipaux l'interdisent explicitement.
Peut-on mettre sa neige sur le terrain du voisin?
Seulement avec son accord. Sans entente, c'est généralement interdit et source de conflits.
Qui est responsable si le déneigeur pousse la neige dans la rue?
Cela dépend du règlement municipal : l'entrepreneur, le propriétaire, ou les deux peuvent être visés. Vérifiez auprès de votre ville et précisez-le dans votre contrat.
Où trouver le règlement de déneigement de ma ville?
Sur le site Web de votre municipalité ou en appelant son service aux citoyens ou le 311.
Savoir où va la neige, c'est la moitié du travail. Pour garder le contrôle sur la direction de chaque passe, voyez la pelle à neige NordiX.